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Marques déposées par Les Vignobles Mireille Petit-Roudil
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DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE
Les Vignobles Mireille Petit-Roudil

Numéro de dépôt :
4598283
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE de Les Vignobles Mireille Petit-Roudil

Présentation de la marque DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par Les Vignobles Mireille Petit-Roudil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Les Vignobles Mireille Petit-Roudil domicilié(e) 104 rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaël PETIT domicilié(e) 104 rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France.

La marque DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

Les Vignobles Mireille Petit-Roudil a également déposé les autres marques suivantes : Postérité 70 , LA COMBE DES RIEU , FONS SINGULARIS , DOMAINE MOULIN-LA-VIGUERIE , COMBE DES RIEU , Les Falaises de Braise


Les Vignobles Mireille Petit-Roudil - 104 rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France


Monsieur Gaël PETIT - 104 rue de la Combe - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.